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La parole est à Mme Sabine Drexler, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-Jacques Michau.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Laurent Burgoa.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Laurent Burgoa, pour la réplique.
La parole est à M. Fabien Genet.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Marta de Cidrac.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Marta de Cidrac, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-François Husson.
La parole est à Mme la ministre.
En conclusion de ce débat, la parole est à M. le président de la commission d’enquête.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, sur les conclusions du rapport fait au nom de la mission d’information « Lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique ». Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont...
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, suivie d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temp...
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon.