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Rapports de Nicole Duranton

13 rapports signés

05/07/2023 — Rapport N° 846 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « la France en amérique du sud, quelles relations avec ses voisins brésilien, surinamais et guyanien ? »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

14/12/2022 — Rapport d'information N° 208 (2022-2023) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « israël - palestine : redonner un horizon politique au processus de paix »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

20/10/2021 — Rapport N° 76 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09/04/2020 — Rapport d'information N° 400 (2019-2020) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2020 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2020

Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

06/12/2019 — Rapport d'information N° 181 (2019-2020) au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les actes du colloque « droits de l'homme et démocratie à l'ère numérique », organisé le 14 novembre 2019, dans le cadre de la présidence française du comité des ministres du conseil de l'europe - Droits de l'homme et démocratie à l'ère numérique - Actes du colloque organisé au Sénat dans le cadre de la présidence française du comité des ministres du conseil de l'Europe

Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

23/07/2019 — Rapport d'information N° 690 (2018-2019) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Troisième partie de la session ordinaire 2019

Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

03/05/2019 — Rapport d'information N° 480 (2018-2019) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Deuxième partie de la session ordinaire 2019

Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

22/02/2019 — Rapport d'information N° 356 (2018-2019) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2019

Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

27/07/2018 — Rapport d'information N° 696 (2017-2018) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2018

Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

12/06/2018 — Rapport d'information N° 564 (2017-2018) de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un enjeu de société

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

22/02/2018 — Rapport d'information N° 328 (2017-2018) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2018

Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

19/07/2017 — Rapport d'information N° 648 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail - Culture et handicap : une exigence démocratique

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

02/03/2016 — Rapport d'information N° 439 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la mission de la commission effectuée au maroc du 19 au 24 avril 2015 - France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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