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1505 interventions trouvées.

M. Olivier Jacquin. Je suis satisfait d’avoir reçu un avis de sagesse avant même la présentation de cet amendement !

De fait, la présente proposition peut susciter un accord : nous proposons de réfléchir aux moyens d’agir, non pas sur le « maillon faible » qu’est la livraison, mais sur le donneur d’ordre du transport. Une telle réflexion, qui doit concerner la procédure de livraison tout entière, y compris le dernier kilomètre, permettra d’identifier les lev...

Je partageais la position de M. Mandelli lorsque j’ai lu le texte pour la première fois. Imposer des citoyens tirés au sort dans les comités de partenaires m’a semblé un procédé extrêmement lourd, très complexe à mettre en œuvre. Si l’on veut le faire correctement, en effet, il faut avoir recours à des bureaux d’études. En travaillant sur la q...

Il me semble qu’une petite précision serait la bienvenue. Madame la ministre, nous avons effectivement voté dans le cadre de la LOM un rapport annexé qui valait feuille de route. Mais, depuis lors, ce document a été régulièrement modifié par le Gouvernement. Cela s’est produit à plusieurs reprises, notamment récemment lorsque le Premier minist...

Notre débat touche à l’un des principes du réseau ferroviaire. Notre culture ferroviaire est partielle, dans la mesure où elle privilégie la grande vitesse et les TER. En réalité, quand on parle d’interconnexion entre les différents modes de transport ferroviaire, on aborde une question d’avenir. La plupart des régions sont dotées de gares d’...

Je tenais à intervenir à ce moment précis, monsieur le ministre. Edgard Pisani a été un très grand ministre de l’agriculture et il a eu, d’une certaine manière, la vie plus facile que vous aujourd’hui. L’objectif, alors, était simple : il fallait aboutir à l’autosuffisance alimentaire. Il existe aujourd’hui – nous l’admettons tous – différente...

… il paie les externalités négatives de certains autres types d’agriculture dont il ne consomme pas les produits. J’en appelle à plus de cohérence, à l’application du principe pollueur-payeur et à la prise en compte de toutes les externalités dans l’accompagnement des différentes agricultures.

Je tenais à intervenir à ce moment précis, monsieur le ministre. Edgard Pisani a été un très grand ministre de l’agriculture et il a eu, d’une certaine manière, la vie plus facile que vous aujourd’hui. L’objectif, alors, était simple : il fallait aboutir à l’autosuffisance alimentaire. Il existe aujourd’hui – nous l’admettons tous – différente...

… il paie les externalités négatives de certains autres types d’agriculture dont il ne consomme pas les produits. J’en appelle à plus de cohérence, à l’application du principe pollueur-payeur et à la prise en compte de toutes les externalités dans l’accompagnement des différentes agricultures.

M. Olivier Jacquin. Monsieur le ministre, j’ai remarqué que, de temps en temps, vous choisissiez une cible dans nos rangs – Joël Labbé, qui en a l’habitude, pourrait presque porter une cible de tir sur le torse.

Merci, donc, de m’honorer à mon tour de la sorte. Votre capacité à extraire un mot d’un propos pour le caricaturer est connue, comme votre amour de la politique, et je sais que vous êtes joueur ; vous me permettrez donc de corriger certaines des remarques que vous m’avez adressées. Tout mon propos – le compte rendu intégral de séance l’atteste...

M. Olivier Jacquin. Monsieur le ministre, j’ai remarqué que, de temps en temps, vous choisissiez une cible dans nos rangs – Joël Labbé, qui en a l’habitude, pourrait presque porter une cible de tir sur le torse.

Merci, donc, de m’honorer à mon tour de la sorte. Votre capacité à extraire un mot d’un propos pour le caricaturer est connue, comme votre amour de la politique, et je sais que vous êtes joueur ; vous me permettrez donc de corriger certaines des remarques que vous m’avez adressées. Tout mon propos – le compte rendu intégral de séance l’atteste...

Cet amendement tend à garantir que toute éventuelle redevance mise en place par le Gouvernement serait affectée au soutien des filières agricoles, notamment pour accompagner les investissements en faveur de la transition agroécologique. Monsieur le ministre, vous connaissez cet amendement : il vous a été présenté dans les mêmes termes à l’Asse...

Cet amendement tend à garantir que toute éventuelle redevance mise en place par le Gouvernement serait affectée au soutien des filières agricoles, notamment pour accompagner les investissements en faveur de la transition agroécologique. Monsieur le ministre, vous connaissez cet amendement : il vous a été présenté dans les mêmes termes à l’Asse...

Madame la présidente, si vous le permettez, je défendrai en même temps l’amendement n° 1356 rectifié.

Par ces amendements visant à créer des certificats d’économies d’azote sur le modèle des certificats d’économies d’énergie, nous proposons un substitut à la taxation. Les certificats d’économies d’énergie sont désormais bien connus. Ils existent dans de nombreux domaines relatifs à la protection de l’environnement et à la lutte contre le récha...

Madame la présidente, si vous le permettez, je défendrai en même temps l’amendement n° 1356 rectifié.