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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 30 (2016-2017) portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat
- Rapport N° 29 (2016-2017) portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat
- Texte de la commission N° 28 (2016-2017) visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
- Rapport d'information N° 27 (2013-2014) Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam
- Rapport N° 27 (2016-2017) visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
- Avis N° 26 (2012-2013) de simplification des normes applicables aux collectivités locales
- Texte de la commission N° 22 (2021-2022) visant au gel des matchs de football le 5 mai
- Rapport N° 21 (2021-2022) visant au gel des matchs de football le 5 mai
- Avis N° 5 (2010-2011) de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
- Avis N° 2 (2015-2016) relatif au droit des étrangers en France
