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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 52 (2020-2021) de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
- Texte de la commission N° 51 (2010-2011) relative au prix du livre numérique
- Rapport N° 51 (2020-2021) de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
- Rapport N° 50 (2010-2011) relative au prix du livre numérique
- Rapport d'information N° 43 (2019-2020) Les nouveaux territoires de l'éducation
- Texte de la commission N° 37 (2009-2010) relative au service civique
- Rapport N° 37 (2011-2012) relative au patrimoine monumental de l'État
- Rapport N° 36 (2009-2010) relative au service civique
- Rapport d'information N° 34 (2011-2012) Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société
- Rapport d'information N° 34 (2012-2013) Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique
