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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport N° 662 (2009-2010) visant à lutter contre l'absentéisme scolaire
- Rapport N° 662 (2020-2021) visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs
- Texte de la commission N° 660 (2012-2013) relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
- Rapport N° 659 (2012-2013) relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
- Rapport N° 657 (2010-2011) relative au développement des langues et cultures régionales
- Texte de la commission N° 657 (2020-2021) visant à créer un ticket restaurant étudiant
- Rapport N° 656 (2020-2021) visant à créer un ticket restaurant étudiant
- Texte de la commission N° 653 (2020-2021) relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
- Rapport N° 652 (2020-2021) relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
- Rapport d'information N° 648 (2016-2017) Culture et handicap : une exigence démocratique
