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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 646 (2009-2010) La France et le Brésil, terres de cultures
- Rapport d'information N° 645 (2009-2010) Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens entre Radio France et l'État pour 2010-2014
- Texte de la commission N° 641 (2018-2019) pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
- Rapport N° 640 (2018-2019) pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
- Texte de la commission N° 638 (2013-2014) tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres
- Rapport N° 637 (2013-2014) tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres
- Avis N° 635 (2020-2021) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Rapport N° 630 (2022-2023) Au nom sur la situation de la filière cinématographique en France
- Texte de la commission N° 625 (2017-2018) relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges
- Rapport N° 624 (2017-2018) relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges
