Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 75 (2004-2005) (Tome 12) de finances pour 2005 : Francophonie
- Rapport N° 69 (2006-2007) relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
- Rapport N° 67 (2004-2005) portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
- Rapport d'information N° 64 (2004-2005) Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril
- Rapport N° 53 (2008-2009) favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
- Rapport d'information N° 47 (2008-2009) Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public
- Rapport d'information N° 46 (2008-2009) Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?
- Avis N° 34 (2006-2007) pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié
- Rapport d'information N° 32 (2005-2006) L'établissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits
- Rapport N° 28 (2005-2006) tendant à modifier l'article 40 de la loi d'orientation pour l'avenir de l'école relatif au lieu d'exercice des Délégués Départementaux de l'Éducation nationale
