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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 27 (2006-2007) L'enseignement agricole : une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires
- Rapport N° 27 (2005-2006) complétant la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
- Rapport d'information N° 16 (2005-2006) Le bénévolat dans le secteur associatif
- Rapport d'information N° 13 (2007-2008) Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ?
- Rapport N° 12 (2005-2006) relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
- Avis N° 8 (2004-2005) habilitant le Gouvernement à simplifier le droit
- Avis N° 5 (2007-2008) autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens
