Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Commission des affaires économiques

Rapports de la commission :

  • Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 08) de finances pour 2019 : Participations financières de l'État
  • Rapport N° 147 (2006-2007) portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de « La Défense »
  • Rapport d'information N° 146 (2006-2007) Inde : un géant en apprentissage
  • Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 01) de finances pour 2017 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
  • Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 01) de finances pour 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
  • Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 02) de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie
  • Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 02) de finances pour 2020 : Écologie, développement et mobilité durables
  • Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 03) de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture
  • Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 03) de finances pour 2020 : Économie
  • Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 04) de finances pour 2017 : Économie
first  left  38 39 40 41 42 right last

Voir la composition de la commission

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org