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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapports de la commission :
Rapport N° 751 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à l'emploi des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre
Texte de la commission N° 750 (2020-2021) Traitement automatisé des données à caractère personnel
Rapport N° 749 (2020-2021) Traitement automatisé des données à caractère personnel
Rapport N° 739 (2022-2023) Au nom sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Rapport d'information N° 736 (2015-2016) La Turquie : une relation complexe mais incontournable
Texte de la commission N° 735 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
Rapport N° 734 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
Texte de la commission N° 731 (2009-2010) autorisant la ratification de la convention entre la France et les Pays-Bas relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre leurs administrations douanières dans la région des Caraïbes, et notamment sur l'île de Saint-Martin
Rapport N° 730 (2009-2010) autorisant la ratification de la convention entre la France et les Pays-Bas relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre leurs administrations douanières dans la région des Caraïbes, et notamment sur l'île de Saint-Martin
Rapport d'information N° 728 (2015-2016) Sahel : repenser l'aide publique au développement
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