Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires européennes
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 783 (2012-2013) Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire
- Rapport d'information N° 762 (2012-2013) Renforcer le couple franco-allemand
- Rapport N° 762 (2022-2023) Au nom sur la proposition de résolution européenne sur la gestion des déchets dans les outre-mer
- Rapport d'information N° 747 (2015-2016) Sur l'achèvement de l'union bancaire
- Rapport d'information N° 746 (2015-2016) Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE
- Rapport d'information N° 738 (2010-2011) Sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne
- Rapport N° 737 (2010-2011) sur le projet de « paquet gouvernance économique »
- Rapport d'information N° 735 (2020-2021) Listes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen
- Rapport d'information N° 729 (2012-2013) La génération perdue ? L'Union européenne face au chômage des jeunes
- Rapport d'information N° 725 (2015-2016) Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe
