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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 03) de finances pour 2011 : Outre-mer
- Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 04) de finances pour 2011 : Régimes sociaux et de retraite
- Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 05) de finances pour 2011 : Santé
- Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 06) de finances pour 2011 : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 07) de finances pour 2011 : Travail et emploi
- Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 08) de finances pour 2011 : Ville et logement
- Rapport N° 112 (2021-2022) visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu
- Avis N° 111 (2014-2015) (Tome 01) de finances pour 2015 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Avis N° 111 (2017-2018) (Tome 01) de finances pour 2018 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 01) de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Exposé général
