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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 111 (2014-2015) (Tome 06) de finances pour 2015 : Santé
- Avis N° 111 (2017-2018) (Tome 06) de finances pour 2018 : Santé
- Avis N° 111 (2014-2015) (Tome 07) de finances pour 2015 : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis N° 111 (2017-2018) (Tome 07) de finances pour 2018 : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis N° 111 (2014-2015) (Tome 08) de finances pour 2015 : Travail et emploi
- Avis N° 111 (2017-2018) (Tome 08) de finances pour 2018 : Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
- Rapport N° 110 (2006-2007) l'ordonnance n°2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions et modifiant le code de la santé publique
- Avis N° 109 (2011-2012) (Tome 01) de finances pour 2012 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Avis N° 109 (2011-2012) (Tome 02) de finances pour 2012 : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt
- Avis N° 109 (2011-2012) (Tome 03) de finances pour 2012 : Outre-mer
