Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
Rapports de la commission :
- Avis N° 601 (2012-2013) de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
- Texte de la commission N° 600 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
- Rapport N° 599 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
- Avis N° 593 (2013-2014) relative à la nocivité du diesel pour la santé
- Avis N° 592 (2013-2014) relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
- Texte de la commission N° 562 (2013-2014) facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public
- Rapport N° 561 (2013-2014) facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public
- Rapport d'information N° 545 (2011-2012) Rio plus 20 : l'émergence d'un nouveau monde
- Avis N° 540 (2013-2014) d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Avis N° 532 (2013-2014) constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation
