Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Rapports de la mission :
Rapport d'information N° 358 (2008-2009) Rencontre avec des femmes remarquables - Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008 - Lundi 9 mars 2009
Rapport d'information N° 334 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes : Égalité salariale entre les femmes et les hommes
Rapport d'information N° 293 (2021-2022) Cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes
Rapport d'information N° 289 (2019-2020) Sur les travaux de la délégation à l'occasion du 25 novembre 2019, « Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes »
Rapport d'information N° 279 (2012-2013) Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation
Rapport d'information N° 262 (2018-2019) Dénoncer, pour y mettre fin, le mariage des enfants et les grossesses précoces : un enjeu décisif pour les droits des filles, partout dans le monde
Rapport d'information N° 252 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations : Lutte contre les discriminations
Rapport d'information N° 229 (2004-2005) renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple : Lutte contre les violences au sein du couple.sur les propositions de loi correspondantes
Rapport d'information N° 212 (2013-2014) Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre
Rapport d'information N° 183 (2014-2015) Jouets : la première initiation à l'égalité
4
5
6
7
8
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org