Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Rapports de la mission :
Rapport d'information N° 172 (2016-2017) IVG et délit d'entrave par voie numérique
Rapport d'information N° 165 (2018-2019) Sur les actes du colloque « Les femmes pendant la Grande Guerre », organisé le 18 octobre 2018
Rapport d'information N° 156 (2009-2010) Rapport d'activité pour l'année 2009 et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté »
Rapport d'information N° 148 (2019-2020) Vingtième anniversaire du Sénat
Rapport d'information N° 103 (2004-2005) Inégalités professionnelles et « loi Génisson » : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001
Rapport d'information N° 103 (2022-2023) d'information fait au nomsur la cérémonie de remise du prix 2022 de la délégation aux droits des femmes
Rapport d'information N° 101 (2016-2017) La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ?
Rapport d'information N° 95 (2006-2007) tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives : Une étape nouvelle pour la parité.sur le projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi correspondantes
Rapport d'information N° 90 (2013-2014) Retraite des femmes : tout se joue avant 60 ans
Rapport d'information N° 83 (2009-2010) Retraite des mères de famille
4
5
6
7
8
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org