Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
- Rapport d'office parlementaire N° 343 (2019-2020) Sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
- Rapport d'office parlementaire N° 333 (2014-2015) Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
- Rapport d'office parlementaire N° 332 (2004-2005) (Tome 01) Le risque épidémique
- Rapport d'office parlementaire N° 332 (2004-2005) (Tome 02) Le risque épidémique
- Rapport d'information N° 326 (2014-2015) L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
- Rapport d'office parlementaire N° 307 (2008-2009) Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009
- Rapport d'office parlementaire N° 307 (2009-2010) Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A
- Rapport d'office parlementaire N° 306 (2013-2014) Les progrès de la génétique, vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée
- Rapport d'office parlementaire N° 306 (2017-2018) Les enjeux des compteurs communicants
- Rapport d'office parlementaire N° 305 (2017-2018) Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
