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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
Rapport d'office parlementaire N° 204 (2009-2010) « Face à la grippe A et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? »
Rapport d'office parlementaire N° 199 (2011-2012) (Tome 01) L'avenir de la filière nucléaire en France : Rapport
Rapport d'office parlementaire N° 199 (2011-2012) (Tome 02) L'avenir de la filière nucléaire en France : Annexes
Rapport d'office parlementaire N° 192 (2015-2016) La politique spatiale européenne
Rapport d'office parlementaire N° 188 (2018-2019) Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
Rapport d'office parlementaire N° 181 (2022-2023) au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité compte rendu de l'audition publique du 10 novembre 2022 et de la présentation des conclusions du 1er décembre 2022
Rapport d'office parlementaire N° 174 (2013-2014) Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
Rapport N° 167 (2022-2023) Seizième législature session ordinaire 2022-2023 enregistré à la présidence de l'assemblée nationale enregistré à la présidence du sénat le 1 er décembre 2022 le 1 er décembre 2022 note scientifique au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les espèces exotiques envahissantes
Rapport d'office parlementaire N° 159 (2007-2008) Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques »
Rapport d'office parlementaire N° 158 (2004-2005) La place des biotechnologies en France et en Europe
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