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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
Rapport d'office parlementaire N° 158 (2010-2011) L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Rapport d'office parlementaire N° 155 (2009-2010) Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?
Rapport d'office parlementaire N° 147 (2015-2016) Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
Rapport d'office parlementaire N° 140 (2010-2011) Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers
Rapport d'office parlementaire N° 135 (2009-2010) La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
Rapport d'office parlementaire N° 133 (2014-2015) Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
Rapport d'office parlementaire N° 132 (2008-2009) Marée amère : pour une gestion durable de la pêche
Rapport d'office parlementaire N° 131 (2007-2008) Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?
Rapport d'office parlementaire N° 130 (2022-2023) au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les enjeux du conseil ministériel de l'agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 2022 et au-delà : pour une politique spatiale française portée par une ambition inédite compte rendu de l'audition publique du 3 novembre 2022 et de la présentation des conclusions du 17 novembre 2022
Rapport d'office parlementaire N° 129 (2022-2023) au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la rénovation énergétique des bâtiments compte rendu de l'audition publique du 6 octobre 2022 et de la présentation des conclusions le 17 novembre 2022
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