Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
- Rapport d'office parlementaire N° 125 (2005-2006) Définition et implications du concept de voiture propre
- Rapport d'office parlementaire N° 120 (2016-2017) Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
- Rapport d'office parlementaire N° 118 (2019-2020) Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 28 novembre 2019
- Rapport d'office parlementaire N° 117 (2007-2008) L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer
- Rapport d'office parlementaire N° 114 (2012-2013) Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
- Rapport d'office parlementaire N° 107 (2008-2009) (Tome 01) La loi bioéthique de demain
- Rapport d'office parlementaire N° 107 (2008-2009) (Tome 02) La loi bioéthique de demain
- Rapport d'office parlementaire N° 101 (2006-2007) Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
- Rapport d'office parlementaire N° 84 (2009-2010) (Tome 01) Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile
- Rapport d'office parlementaire N° 84 (2009-2010) (Tome 02) Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile
