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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
- Rapport d'office parlementaire N° 417 (2007-2008) L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive
- Rapport d'office parlementaire N° 412 (2015-2016) L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés
- Rapport d'office parlementaire N° 409 (2012-2013) Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
- Rapport d'office parlementaire N° 408 (2005-2006) Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006
- Rapport d'office parlementaire N° 405 (2005-2006) Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
- Rapport d'office parlementaire N° 402 (2018-2019) Sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
- Rapport d'office parlementaire N° 401 (2018-2019) Sur l'intelligence artificielle et les données de santé
- Rapport d'office parlementaire N° 400 (2018-2019) Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
- Rapport d'office parlementaire N° 399 (2018-2019) La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
- Rapport d'office parlementaire N° 380 (2015-2016) De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
