Interventions sur "littoral" d'Alain Marc

Parlons un instant du littoral aveyronnais, mes chers collègues ! En Aveyron, s’appliquent, à la fois, la loi Montagne et la loi Littoral, puisque nous avons des lacs d’une superficie supérieure à 1 000 hectares. La discussion sur ces amendements m’offre l’occasion d’appeler l’attention du Gouvernement sur la possibilité – pourquoi pas par le biais de circulaires ? – de nous traiter différemment du littoral vendéen, du littor...

...ouvernement, cette proposition de loi ne prospérera pas. Nous sommes peut-être en présence d’une proposition de loi d’appel, comme il existe des amendements d’appel… Quoi qu’il en soit, j’espère que vous trouverez des solutions, madame la secrétaire d’État, à certains problèmes, comme ceux soulevés par notre collègue Jean-Claude Luche. Quand vous parlez d’artificialisation des territoires sur le littoral, vous faites référence au littoral atlantique et au littoral méditerranéen, constitués de plages de sable, de galets, de falaises. Dans les territoires ruraux, comme l’Aveyron, où la population rurale stagne, il faut envisager de façon différente le cas des lacs intérieurs. Le très bon amendement de Jean-Claude Luche vise à permettre de faire certaines choses au bord de ces lacs. Vous allez me r...

J’ai entendu précédemment parler de la loi Littoral comme d’un totem. Voilà une image somme toute assez sympathique, et j’imagine déjà les Indiens tourner autour en dansant… Or il est de notre responsabilité de législateur de toucher aux totems, surtout lorsque les remontées du terrain nous indiquent que l’application de la loi Littoral, par certains côtés, confine à la bêtise. D’où notre volonté de l’aménager. J’y reviens, une différenciation tr...

Madame la secrétaire d’État, cet amendement n’a pas pour objet de dénaturer la loi Littoral, n’exagérons rien. Je vois d’ailleurs dans la demande de scrutin public, qui a déjà dû être formulée si j’en juge par les urnes qui viennent d’être installées, le signe d’une véritable inquiétude. Mes collègues sont invités à suivre les directives de leur groupe et à voter contre l’amendement. Chacun le sait, cette proposition de loi ne prospérera pas. Je trouvais donc important d’envoyer un mes...

J'y suis également favorable. On ignore souvent que les lacs intérieurs de plus de 1 000 hectares sont concernés par la loi « littoral ». Lorsque la commune est en zone de montagne, comme en Aveyron, cela impose une double contrainte : la loi « montagne » et la loi « littoral ». Un agriculteur qui veut construire une stabulation près du lac de Pareloup, par exemple, ne le peut pas. On pourrait augmenter ce seuil de 1 000 à 1 500 hectares. Certes le tourisme est une source bienvenue d'activité, mais il faut penser aussi à ceux qu...