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Interventions sur "taxation" d'Aline Archimbaud


5 interventions trouvées.

... la culture industrielle du palmier à huile accapare de plus en plus de territoires, provoquant des défrichements qui modifient la destination forestière des sols et portent gravement atteinte aux possibilités de ressources des populations locales et au maintien des équilibres biologiques dans de nombreuses régions du monde ; je pense à l’Indonésie et à l’Afrique, entre autres. Nous préférons la taxation à une interdiction pure et simple, car la consommation familiale limitée d’huile de palme ne pose pas les mêmes difficultés en termes sanitaires et environnementaux, et ce produit est bon marché : en France, c’est l’une des huiles les moins taxées, comme vient de le souligner M. le rapporteur général. Cet amendement tend à créer une taxe additionnelle sur l’huile de palme prévue pour augmenter c...

Je tiens tout d’abord à me féliciter que M. le rapporteur général ait repris, par un amendement de la commission des affaires sociales, que je n’avais pas moi-même la possibilité de déposer, cette idée d’une taxation de l’huile de palme. Je me félicite également que d’autres collègues se soient, eux aussi, et de manière peut-être plus inattendue, prononcés en faveur de cette taxation. Comme je l’ai expliqué en défendant mon amendement, la progressivité dans le temps de la taxation est un élément essentiel du dispositif, si l’on souhaite que celui-ci ne soit pas une simple recette fiscale de plus et qu’il att...

L'amendement n° 343 rectifié vise à égaliser la taxation des différentes boissons alcoolisées : le vin est sous-taxé, c'est incohérent.

L'amendement n° 346 double la taxation sur les boissons dites « premix », très prisées des jeunes, en la portant de 11 euros à 22 euros.

L'amendement n° 340 est similaire, mais prévoit un relèvement progressif de la taxation sur plusieurs années.