Interventions sur "espèce" de Bruno Sido

Je m'associe à toutes les félicitations adressées à Jérôme Bignon. Cependant, les espèces s'adaptent aussi. Les gens de l'Est de la France savent bien par exemple que les chevreuils ont changé d'habitat. Ils ont intégré le fait que les chasseurs vont en forêt et ont le droit de les y tuer, mais pas en plaine. En conséquence, maintenant, les chevreuils sont en plaine. C'est assez curieux. Les sangliers, qui vont se nourrir sur les tas de maïs pour l'ensilage des agriculteurs, consti...

Cet amendement est largement satisfait, nous semble-t-il, par le droit en vigueur, qui prévoit qu’est punie la perturbation intentionnelle des espèces animales ou végétales. À ce titre peut être empêchée la pollution lumineuse lorsqu’elle porte atteinte à ces espèces. Toutefois, les auteurs de cet amendement semblent plutôt vouloir s’appuyer sur des dispositifs élaborés en concertation avec les acteurs locaux. C’est pourquoi la commission a souhaité connaître l’avis du Gouvernement sur ce point.

...idement ces plans en mobilisant tous les acteurs volontaires, s’ils acquéraient un caractère opposable et devenaient une source de contentieux. La commission de l’économie est également défavorable à l’amendement n° 787 défendu par M. Paul Raoult pour les raisons exposées précédemment. J’ajoute que les documents de planification doivent déjà tenir compte de nombreuses dispositions relatives aux espèces protégées, notamment dans les zones Natura 2000 et, demain, dans la trame verte. Les obliger à prendre également en compte les plans relatifs aux espèces menacées paraît excessif. De plus, les collectivités territoriales participent en tout état de cause, dans de nombreux cas, au financement de ces plans. Enfin, la commission de l’économie est aussi défavorable à l’amendement n° 632, défendu p...

La notion de « couverture environnementale » nous semble suffisamment précise. Sous le contrôle de Mme la secrétaire d’État, j’ajouterai que, dans les directives administratives adressées à tout agriculteur au début de chaque campagne, la liste des espèces autorisées sur ces couverts environnementaux est très précise, et il s’agit certainement d’espèces locales adaptées. Pour ces raisons, nous pensons que cette précision relève non pas vraiment de la loi, mais plutôt du règlement. En conséquence, la commission sollicite le retrait de cet amendement. À défaut, elle émettrait un avis défavorable.

Le constat de la nécessité de stopper la perte de biodiversité est aujourd’hui partagé par tous. J’en veux pour preuve l’adoption, à l’unanimité, de l’amendement n° 525 rectifié, présenté par Mme Blandin. Nous assistons en effet, depuis quelques dizaines d’années, à la disparition d’espèces animales et végétales, et ce à une vitesse sans précédent. Nous perdons beaucoup de boulons. Or, les écosystèmes nous fournissent de nombreuses ressources et leur bon fonctionnement dépend de la diversité biologique. La commission adhère globalement aux objectifs fixés à l’article 20 et suivants. Elle insiste toutefois sur la nécessité de ne pas rééditer les erreurs du passé – je pense à Natura...

...e que l’appartenance à cette trame soit vécue comme une opportunité et non pas comme une contrainte. La commission émet un avis tout à fait favorable sur le sous-amendement n° 526 rectifié, car il apparaît opportun d’inclure dans l’article 20 la nécessité de traiter les problématiques spécifiques des territoires insulaires. La commission partage l’objectif de prise en compte de la diversité des espèces de culture et d’élevage, mais il lui semble que le sous-amendement n° 793 est déjà satisfait par celui qui, présenté par les mêmes auteurs, évoque la nécessité de sauvegarder la biodiversité sauvage et domestique. Elle demande donc le retrait du sous-amendement n° 793. S’agissant du sous-amendement n° 776, la commission partage totalement l’objectif de M. Raoult, qui est de préciser que le disp...