Interventions sur "office" de Catherine Procaccia

Je reviens sur la question du cannabis. Je ne suis pas sûre que ce soit un sujet pour l'Office. Les commissions des affaires sociales sont compétentes pour l'aspect santé et, au Sénat, une mission sur l'herboristerie en a récemment parlé et poursuit son travail sur ce sujet.

Sur les notes courtes, au-delà du plaisir de l'acquisition de connaissances pour les membres de l'Office, je trouve qu'on ne mesure pas vraiment quel est leur impact. Les collègues parlementaires passent à côté et, pour les scientifiques, il s'agit d'une vulgarisation qui ne peut pas les intéresser. Les rapports longs ont au moins une incidence sur le monde scientifique. Il me paraît important de se poser la question de l'impact de ces notes.

Il est important de parler des sujets de l'Office en séance publique. Mais il appartient aux membres de l'Office de faire leur promotion. C'est pourquoi j'ai envoyé la note sur l'exploration de Mars à tous les membres des groupes aéronautique et espace à l'AN et au Sénat, en y associant la note de Jean-Luc Fugit sur les lanceurs spatiaux.

Je vous prie d'excuser l'absence de M. Longuet, retenu dans une autre réunion, et de M. Villani, qui va nous rejoindre. Une audition publique s'est tenue, le 7 février dernier, pour tirer le bilan, dix ans après, des recommandations d'un rapport présenté au nom de l'Office en 2007 par M. Roland Courteau sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises. Notre collègue nous a suggéré une audition de suivi de ces mesures. Je rappelle que lorsqu'il a été produit, ce rapport avait un caractère novateur, car on doutait à l'époque de ce que les côtes françaises, hormis aux Antilles, puissent être menacées par des phénomènes tels que ceux qui sév...

...imale a eu lieu le 17 janvier dernier. Elle avait pour objet de faire un état des lieux de l'utilisation des animaux en recherche et de faire un point sur les alternatives à l'expérimentation animale. Notre premier vice-président, Cédric Villani, présidait la première table ronde, et Florence Lassarade présidait la seconde. Cette audition s'inscrivait dans la continuité de travaux antérieurs de l'Office, puisqu'en 2009, un rapport de deux anciens collègues députés faisait un point sur l'expérimentation animale en Europe. Le sujet de la condition animale devient en effet cher - peut-être trop... - à beaucoup de nos concitoyens. Il était donc important de rencontrer les différentes parties prenantes à l'utilisation d'animaux de laboratoire pour évaluer la situation actuelle et dresser les perspect...

Soit. Autorisez-vous la publication de ces conclusions et du compte rendu de l'audition ? L'Office autorise la publication du rapport présentant les conclusions et le compte rendu des auditions publiques sur l'expérimentation animale.

...es rend possible. Deux tables rondes étaient organisées : l'une présidée par M. Cédric Villani, l'autre par M. Gérard Longuet. Elles ont permis des discussions approfondies et précises, notamment sur la question de la création du Health data hub par le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé en cours de discussion à l'Assemblée nationale. Les travaux de l'Office s'insèrent donc pleinement dans l'activité législative du moment.

...La commission des affaires sociales a en effet travaillé sur la loi Jardé, qui a soumis tous types de recherches impliquant la personne humaine, interventionnelles ou non interventionnelles - c'est-à-dire les simples observations - à l'avis des comités de protection des personnes. Mais comme je ne suis plus membre de la commission des affaires sociales, j'ai soumis les conclusions du rapport de l'Office relatives aux recherches non interventionnelles à son président Alain Milon, qui m'a dit son accord avec elles.

Je vous propose d'autoriser la publication de ces conclusions. Cette réunion permettra au Sénat de mûrir sa réflexion d'ici à l'examen du texte santé, en principe au mois de juin. L'Office autorise la publication du rapport d'information présentant les conclusions et le compte rendu de l'audition publique sur l'intelligence artificielle et les données de santé.

Les scientifiques devaient être satisfaits que l'Office s'intéresse à la question des ZRR ?

Je propose que nous autorisions la publication de ces conclusions. L'Office autorise la publication du rapport présentant les conclusions et le compte rendu des deux auditions, sous forme de tables rondes, sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation. La réunion est close à 11 h 45. * 1 Un pour mille.

Il faudrait que l'Office continue à réfléchir dans la perspective de la conférence interministérielle de l'ESA prévue en 2019. À cet égard, je voulais signaler que le groupe des parlementaires pour l'espace (GPE) a explosé, sans mauvais jeu de mots... Pour autant, avec Jean-Luc Fugit, avec Bruno Sido et d'autres parlementaires, nous pouvons continuer à suivre ces dossiers au sein de l'Office. C'est la raison pour laquell...

...liaou. Plusieurs auditions publiques seront organisées, notamment sur l'expérimentation animale, sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation, sur les tendances de la recherche en matière d'énergies renouvelables, sur la question des publications scientifiques et sur le bilan dix ans après des recommandations du rapport de l'Office de Roland Courteau sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer. Nous poursuivrons l'examen de notes scientifiques, notamment sur les pertes de biodiversité avec Jérôme Bignon, sur le stockage de l'électricité avec Angèle Préville, sur les accélérateurs de particules avec Cédric Villani, sur la politique de vaccination, les technologies qu...

Si certains membres de l'Office ont des sujets à proposer, qu'ils n'hésitent pas à se manifester auprès du secrétariat de l'Office. Enfin, nous avons reçu un courrier de saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, qui souhaiterait que l'Office se penche sur la question de la valorisation énergétique des terres agricoles. Nous désignerons à la rentrée de janvier deux rapporteurs, l'un parmi les membres députés d...

Je rappelle que les rapporteurs pourront faire évoluer la saisine s'ils le jugent nécessaire. C'est ce que nous avions fait par exemple avec Jean-Yves le Déaut pour notre rapport sur les biotechnologies. L'Office en décidera dans le cadre de l'examen de l'étude de faisabilité, le cas échéant.

C'est précisément le rôle de l'étude de faisabilité de permettre de bien définir le sujet après un certain nombre d'auditions. Je voudrais évoquer la question des notes scientifiques. Elles ont le grand avantage d'impliquer beaucoup plus de membres de l'Office que les deux ou trois rapports habituels par an mais je voudrais savoir quel est leur impact. Sont-elles reprises ? Quelles sont leurs retombées ? Par exemple, la semaine dernière en séance a eu lieu une discussion sur l'huile de palme ; pas un seul des sénateurs présents n'avait lu la note de l'Office sur le sujet. Sont-elles citées à l'extérieur comme le sont les rapports ?

Mon expérience de membre de l'Office depuis une douzaine d'années me permet de nuancer un peu ces propos. L'Office peut par exemple demander l'inscription d'un débat en séance publique sur un sujet sur lequel il a travaillé. Cela a été fait par exemple sur la politique spatiale, mais aussi sur d'autres thématiques ; nous l'avons fait au Sénat et Jean-Yves Le Déaut plusieurs fois à l'Assemblée nationale. C'est également à nous-mêmes ...

Ces thématiques sont, il me semble, un peu à la marge des compétences de l'Office.

sénateur, vice-président de l'Office, rapporteur. - Ce rapport avait participé à convaincre nos partenaires allemands de s'engager dans le programme Ariane 6. Nos recommandations en matière de gouvernance, de stabilisation des budgets et d'indépendance demeurent d'actualité. L'exploration de la planète Mars a fait l'objet de nombreux films dont, récemment, le très réussi Seul sur Mars. Je vous propose, plus modestement, de visionne...

Notre Office a fait un rapport sur la question.