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Interventions sur "jeudi" de Catherine Tasca
2 interventions trouvées.
En réponse à des interrogations de Mmes Catherine Tasca, Isabelle Debré et Nicole Bricq, le président et le rapporteur ont précisé que les auditions devant la commission auraient lieu le mercredi après-midi et celles du rapporteur le jeudi et qu'elles seraient organisées aux mois de janvier et février. Par ailleurs, le projet de loi pourrait être examiné par le Sénat au mois d'avril ou en mai.
La commission, réunie le jeudi 30 avril 2009, a décidé de retirer sa proposition de résolution n° 370 (2007-2008) et a procédé à l'examen des amendements sur la proposition de résolution européenne n° 57 rectifié (2008-2009) présentée par Mme Catherine Tasca et plusieurs de ses collègues, en application de l'article 73 bis du Règlement, sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2...
