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Interventions sur "conférence" de Charles Guené
3 interventions trouvées.
Une conférence des maires, c’est très bien ! Mais imaginez, mes chers collègues, que les intercommunalités qui ne désirent pas en avoir – elles représentent 10 % à 15 % des EPCI – ont de bonnes raisons pour cela ! Mon intercommunalité, par exemple, compte 60 conseillers communautaires et 54 maires… Dans un tel cas, si le conseil communautaire recoupe en fait la conférence des maires, quelle est l’utilité de cet...
...l elles conféreront un rôle limité. À mon sens, cela fonctionnera. Monsieur le ministre, je souhaite attirer votre attention, sur un point : ce n’est certes pas cette disposition de votre texte qui rendra véritablement obligatoire cette instance, mais plus sûrement le II, déjà inscrit dans le projet de loi par le Gouvernement et repris par la commission, qui abroge l’article L. 5211-40. Or sans conférence des maires, ou conseil des maires, on ne pourra pas consulter les communes et bénéficier de cette disposition. C’est ainsi que, par la bande, la création de cette instance apparaît comme obligatoire.
... pas le cas des secondes. J'ai siégé au sein du conseil d'une communauté de communes. Elle réunissait 54 communes représentées par 70 délégués pour 10 000 habitants. Vous ne pouvez pas réunir dans un bureau l'ensemble des maires, sauf à ce que ce bureau représente la quasi-totalité des communes. On constate que l'outil premier de gouvernance est le bureau. Il est l'instance qui décide. Quant à la conférence des maires, elle ne peut être réunie que sur des questions de stratégie. C'est pourquoi je pense que les intercommunalités « XXL » ne peuvent pas fonctionner normalement, en raison de la déconnexion existant les élus et les territoires. Il serait opportun de renforcer les outils de bonnes pratiques mis à la disposition des élus qui siègent au sein des conférences de maires. C'est ainsi que les co...
