Interventions sur "eaux" de Claude Lise

...au. Leurs berges concentrent en effet une part importante de la biodiversité animale, qui dépend elle-même des habitats que ces berges représentent. Véritable interface spécifique « terre-eau-air », les berges ont des fonctions biologiques diverses. Ce sont, tout à la fois, des zones d’échanges biologiques, base d’une chaîne trophique qui alimente d’innombrables espèces – crustacés, poissons, oiseaux – ; des sites de reproduction et de nourrissage, qui attirent aussi une faune vivant à l’extérieur de ces zones humides ; des connexions biologiques, notamment pour les zones liées aux cours d’eau, telles les forêts ripicoles, donc riveraines, qui servent de lieux de passage pour la faune ; enfin, des zones d’accueil ou de repos pour de nombreux migrateurs, qui viennent augmenter la diversité fau...

...elles. Elles ne répondent pas, vous l’aurez compris, à la définition courante de « petits ravins » et sont l’interface entre les milieux aquatiques tels que les rivières, et les milieux terrestres agricoles ou forestiers, pour lesquels elles représentent des ressources en eau potable ou en eau d’irrigation. Ces ravines constituent en outre un corridor de migration pour de nombreuses espèces d’oiseaux marins migrateurs, mais aussi pour des poissons appartenant, pour la majorité d’entre eux, à des espèces diadromes, qui donc effectuent une partie de leur cycle vital en mer et le reste en eau douce. Les ravines assurent de ce fait, pour ces espèces, les fonctions de repos : alimentation et reproduction. Dans les départements d’outre-mer, les cours d’eau naturels ou artificiels appartiennent au ...

...tinction entre ravines pérennes et cours d’eau. Je tiens par ailleurs à vous signaler que, dans un arrêt en date du 3 mai 2007, où il était question du canal de Beauregard, en Martinique, dont un particulier revendiquait la propriété, la Cour de cassation a jugé que les cours d’eau naturels ou artificiels appartiennent au domaine public de l’État et que cette domanialité inclut non seulement les eaux, mais encore le lit de celles-ci. Or les ravines ne sont rien d’autre que des lits permanents marqués par un encaissement important et par la présence de galets ou de rochers, même si les écoulements y sont intermittents.

...er dans le domaine public fluvial les ravines, qui peuvent être considérées comme des cours d'eau non pérennes mais de type très particulier et existent en grand nombre aux Antilles et à la Réunion. Si l'on veut en donner une définition plus précise, on dira qu'il s'agit de dépressions allongées et profondes, creusées par l'écoulement des torrents, lesquels sont essentiellement alimentés par les eaux pluviales. En période de fortes pluies, elles sont souvent à l'origine de crues à caractère torrentiel, et l'on connaît l'abondance des pluies en milieu tropical. Ces crues sont favorisées ou aggravées par l'encombrement naturel ou anthropique du fond de ces ravines. Il est donc indispensable d'en assurer une gestion rationalisée et réglementée afin de contrôler autant que possible leur régime h...

C'est également le cas en matière d'assainissement. C'est plus encore le cas en matière de pollution des sols, des rivières et des eaux littorales. Dans ce domaine, la situation a atteint une telle gravité, notamment aux Antilles, que l'Assemblée nationale a récemment créé une mission d'information. Celle-ci doit chercher à établir les conditions dans lesquelles ont pu être utilisés de façon intensive, dans l'agriculture, différents pesticides dangereux, notamment le chlordécone. Elle doit évidemment évaluer les conséquences qui ...