Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "sagesse" de Dominique Leclerc
17 interventions trouvées.
L'amendement n° 633 rectifié exprime une demande de symétrie logique. Sagesse ?
L'amendement n° 517 traite du secteur agricole. Sagesse.
Sagesse sur l'application au secteur de l'agriculture que propose l'amendement n° 518.
Je propose de nous en remettre à la sagesse du Sénat quant à l'amendement n° 628, qui reprend une réflexion de la Cour des comptes. Le sujet des militaires concernés est délicat.
Le report de la limite d'âge des associés des groupements agricoles d'exploitation en commun (Gaec), proposé par l'amendement n° 589, est en cohérence avec le projet de loi. Sagesse.
...lusieurs enfants : certains ne visent que les femmes et pourraient être contraires au droit européen, d'autres concernent les deux parents ; les uns exigent une interruption de carrière, les autres non. D'autres amendements instaurent une semblable dérogation pour les personnes handicapées ou les aidants familiaux. Nous sommes tous sensibles à ces questions et je vous propose d'émettre un avis de sagesse sur l'ensemble de ces amendements afin de trouver en séance un compromis satisfaisant.
Je remercie le président About d'avoir clarifié les choses : toutes les dispositions ayant des incidences financières au regard du texte proposé pourront être discutées. C'est bien pourquoi j'ai émis un avis de sagesse, que je maintiens, afin que le dialogue s'instaure, en séance, avec le Gouvernement, sur les intentions duquel nous aimerions tous avoir des clarifications...
Avis de sagesse sur l'amendement n° 523 relatif à la transmission au médecin du travail de la fiche consignant les expositions.
Je propose la sagesse sur l'amendement n° 406.
Sagesse sur l'amendement n° 608 rectifié. La pénibilité n'étant pas précisément définie, il semble difficile de fonder sur elle une obligation. Nous devrons avoir une discussion sur ce point.
Sagesse, par cohérence, sur les trois amendements de coordination de Nicolas About, n° 564, 567 et 570.
L'amendement n° 414 apporte une précision utile : sagesse.
Revenez à l'amendement n° 414 : nous avons donné un avis de sagesse à un amendement qui répond déjà à cet objectif.
Le reclassement des fonctionnaires devenus invalides suscite beaucoup d'interrogations. Aussi émettrai-je un avis de sagesse sur l'amendement n° 533 rectifié, qui prévoit un rapport du Gouvernement.
Sagesse sur l'amendement n° 937, relatif aux parents d'enfants handicapés, dont il y aurait peut-être lieu de modifier l'insertion.
L'amendement demande encore un rapport... Je veux bien que l'on émette un avis de sagesse...
Je propose la sagesse sur l'amendement n° 940, qui tend à satisfaire une préoccupation partagée.
