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Interventions sur "sagesse" d'Elisabeth Doineau
4 interventions trouvées.
Les amendements n° 30, 225 rectifié bis et 895 suppriment cet article. Il s'agit de l'utilisation du bisphénol A dans les jouets pour enfants ou amusettes. Nous avions proposé de supprimer son interdiction, car les auditions nous ont montré qu'il n'y avait pas de danger, puisqu'il y était employé en doses infinitésimales et que les jouets n'étaient pas susceptibles d'être réchauffés. Sagesse.
L'amendement n° 589, qui interdit certains dispositifs médicaux comportant du bisphénol A, revient à chaque PLFSS. Sagesse.
...ibilité de prendre par décret les mesures destinées à préserver la santé humaine contre la pollution atmosphérique. Cet amendement est satisfait en pratique par les mesures que prend le Gouvernement pour lutter contre la pollution de l'air. Il ne faudrait pas que le Conseil constitutionnel le lise comme une incompétence négative du législateur qui se dessaisirait d'une partie de ses attributions. Sagesse.
Il s'agit d'ériger la prévention du suicide en grande cause nationale de l'année 2016. Sagesse sur l'amendement n° 724.
