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Interventions sur "diesel" d'Esther Benbassa
3 interventions trouvées.
L’avantage accordé aux véhicules diesel dans les flottes des parcs d’entreprise est indu, sur le plan tant environnemental que sanitaire. Le diesel, émetteur de particules fines et classé cancérogène certain par l’Organisation mondiale de la santé le 12 juin 2012, est le carburant utilisé par 96 % de la flotte des véhicules particuliers des entreprises. Les auteurs de cet amendement proposent donc de supprimer la déductibilité de TVA...
En l’état, le bonus écologique apparaît comme un mauvais signal, du point de vue tant sanitaire qu’industriel, environnemental et commercial. Il incite les consommateurs et l’industrie automobile à privilégier les véhicules diesel, alors que le parc automobile français est l’un des plus équipés en véhicules de ce type au monde, avec 64 % des véhicules utilitaires. Cet amendement vise à instaurer un malus sur l’achat des véhicules neufs qui intègre le critère du niveau d’émission d’oxyde d’azote et de particules fines. Il est proposé que le malus prenne en compte non plus seulement le critère des émissions de CO2, comme c...
En France, le diesel bénéficie d’un avantage fiscal de 30 % par rapport à l’essence. Ce différentiel n’est nullement justifié, le diesel ayant des effets très négatifs sur la santé, la pollution de l’air et le climat. Au mois de juin 2012, l’Organisation mondiale de la santé a classé comme cancérogènes les gaz d’échappement des moteurs diesel. La sous-taxation appliquée à ce carburant a largement contribué à la dié...
