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...ns d’un stade de plus de 17 000 places dans une ville de 7 800 habitants ! Il s’agit d’un petit club, me direz-vous, mais il a tout de même remporté deux fois la Coupe de France ! Le Kop rouge est « l’âme du stade » ; il entretient une relation fusionnelle avec l’équipe… Il convient donc, à mes yeux, d’encourager cette culture. C’est pourquoi nous souhaitons favoriser l’ouverture des fédérations sportives aux associations de supporters, lesquelles jouent un rôle stabilisateur fondamental, y compris du point de vue de la sérénité et de la sécurité. Madame la ministre, pouvez-vous nous assurer que les dispositions visant à lutter contre les violences seront mises en œuvre avec le souci de préserver le caractère populaire du football français ?
Cet amendement vise à permettre aux amateurs de sport de visionner des rencontres ou des événements sportifs en clair, c’est-à-dire sur des chaînes non cryptées. Il s’agit donc de fixer des limites aux ventes de droits télévisés à des chaînes cryptées, notamment pour ce qui concerne la diffusion hebdomadaire de résumés des rencontres sportives – je ne développe pas davantage. Certains clubs ont fait le choix de diffuser ces extraits sur leur propre...
...débat qui s’est installé autour de la proposition du Gouvernement de supprimer le présent article. Il vise à donner un statut aux juges et aux arbitres de haut niveau, qui sont aujourd’hui identifiés par la liste dont parlait à l’instant Mme la ministre. Or, tel qu’il est prévu aux termes de cet article, le dispositif proposé exclut 60 % d’entre eux. Vous me rétorquerez sûrement que la notion de sport professionnel mériterait d’être qualifiée autrement, ce qui permettrait peut-être de disposer d’une référence un peu plus rationnelle, si je puis dire. Toujours est-il que nous proposons de dépasser ce cadre restrictif et de prendre comme référence la liste établie par le ministère. Même si, au regard des intentions qui ont été énoncées tout à l’heure, nous sommes dans une situation quelque peu ...