Interventions sur "drone" de Jacques Gautier

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis des années, le cinéma et la télévision nous ont fait découvrir les capacités ISR, « information, surveillance, renseignement », que présentent les drones militaires. Ces équipements sont devenus indispensables sur les théâtres d’opérations. Ils offrent aux décideurs et aux commandements une vision instantanée, précise et surtout permanente d’une zone d’intervention ou d’un objectif. Parallèlement, les professionnels civils, pour le film, la photographie, des missions d’épandage ou de surveillance de réseaux, ont de plus en plus recours à des dro...

... sa neutralisation par les services de l’État. Ces derniers disposent déjà de diverses techniques pour intervenir dans ce sens. Je tiens à noter le travail important accompli par M. le rapporteur, Cyril Pellevat, qui a utilement réécrit certaines parties de cette proposition de loi grâce à des amendements de qualité. Je pense au dispositif de limitation de performances qu’il faudra appliquer aux drones au-delà d’un certain poids. Je pense également à la généralisation de l’obligation d’information pour tous les drones. Ces mesures vont dans le bon sens. En outre, je note que la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a adopté ce texte à l’unanimité : merci, chers collègues, merci, monsieur le président de la commission ! Enfin, je souligne que les pouvoirs publi...

Nous avons bien compris les choix politiques et financiers qui doivent être faits pour les avions du futur, avions de combats et drones. Je souhaiterais réagir par rapport à un article récemment paru dans la presse, qui remettait en cause le taux de disponibilité du Rafale. Je souhaitais ainsi faire part de mon témoignage : j'ai eu l'occasion de me rendre sur plusieurs théâtres, sur lesquels les Rafales sont utilisés en opération, et sur le porte-avions, où j'ai constaté des taux de disponibilité supérieurs à 90 %. Le Rafale dit...

...terons cependant vigilants sur le calendrier de la LPM. Cette actualisation répond aux nouveaux enjeux stratégiques et aux besoins de sécurité accrus. Outre la cyberdéfense - pour laquelle est prévu, notamment, le recrutement d'un millier de civils et militaires d'active supplémentaires -, la mise à jour capacitaire vise d'abord le renseignement, avec les objectifs en matière de satellites et de drones qu'évoquera M. Xavier Pintat. Outre le domaine aérien, sur lequel je reviendrai, l'effort concerne les forces terrestres, avec l'accélération de la régénération du parc des 800 véhicules blindés légers (VBL) affectés aux opérations extérieures et qui vont être rapatriés. En opération, ces véhicules vieillissent beaucoup plus vite que prévu : il faut donc les remettre à niveau. Le format de mari...

...n de ses personnels de sécurité, qui déroge au code du travail. Le CEA aurait souhaité profiter de cette proposition de loi pour institutionnaliser ce fonctionnement dérogatoire. Le rapporteur, qui a rencontré les responsables du CEA, nous propose d'envisager une nouvelle proposition de loi, qui pourra aussi tenir compte des conclusions du futur rapport du SGDSN sur la menace que représentent les drones. Je suis favorable à ce que cette nouvelle proposition de loi soit déposée et inscrite à l'ordre du jour aussi rapidement que possible.

...ne grande humanité. Plutôt que de subir vous positivez. Et vous avez raison. C'est comme cela que l'on fait avancer les choses. Ma question concerne l'école de pilotage de Cognac. Où en êtes-vous dans vos réflexions ? Pouvez-vous nous faire part de votre vision concernant le soutien ? L'A400M : arriverons-nous à mettre en place un fonds commun de pièces de rechanges entre les nations membres ? Le drone Reaper : quels liens de dépendance induit-il avec les forces américaines ? Nous ouvrent-ils des portes ? Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air - Aujourd'hui, pour exécuter leurs missions, nos unités de première ligne doivent disposer d'équipages très entraînés. Afin de garantir cet entraînement, nous avons diminué le format de notre aviation de chasse. Mais dans le même t...

... – et le volet terrestre – protection de nos soldats, VBCI, VAB, canon Caesar – démontre quotidiennement, dans un environnement difficile et toujours plus dur, la pertinence des choix effectués il y a des années. L’Afghanistan et la Libye ont aussi, malheureusement, démontré nos faiblesses, notamment, et de façon globale, en matière d’ISR – intelligence, surveillance et reconnaissance –, avec le drone MALE, ainsi que dans le domaine du ravitaillement en vol. Monsieur le ministre, il vous appartient d’apporter le plus rapidement possible des réponses adéquates à ces points négatifs. En ce qui concerne la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2012, je veux tout d’abord vous remercier. En effet, dans le contexte actuel d’une crise financière européenne et mondiale d’une ampleur ...

...Je vous rappelle que l’industriel israélien annonce que cela va lui rapporter 400 millions de dollars, soit 300 millions d’euros, sur un budget de 320 millions d’euros. Cela signifie, monsieur le ministre, que Thales et Dassault vont avoir une marge 20 millions d’euros pour franciser ce dossier. C’est le délégué général à l’armement israélien lui-même qui le dit ! Vous nous proposez d’acheter un drone dont nos armées ont besoin, mais qui – vous l’avez-vous-même reconnu – n’a pas les performances que nous espérons. J’irai même plus loin : les documents qu’on nous a fournis au niveau national sont de l’enfumage ! Nous, nous sommes allés à la source, et nous disposons donc des documents israéliens.

...P est à 143 nœuds, alors que le Reaper est à 240 nœuds. Cela signifie que ce matériel dont la plateforme et la motorisation n’auront pas été prévues pour la vitesse ne pourra pas faire l’inter-théâtre dont nous aurons besoin dans les années à venir. Monsieur le ministre, nous souhaitons bien sûr engager une coopération franco-britannique. Mais les Britanniques ont le Reaper et travaillent sur le drone de troisième génération. Pourquoi pourraient-ils avoir une complémentarité et pas nous ? Aujourd’hui, compte tenu des performances du Reaper, de son endurance, de son tirage à des centaines d’exemplaires, du fait qu’il est armé et non pas armable, qu’il est, de plus, totalement interopérable et que nos alliés, américains ou européens, en disposent, il s’agit, me semble-t-il, d’une piste indispen...

Je ne reviens pas sur ce qui a été dit sur les drones, puisque nous avons travaillé ensemble avec mes collègues Xavier Pintat et Daniel Reiner. Je voudrais vous interroger sur la rénovation lourde des avions de patrouille maritime, les ATL 2. C'est une rénovation qui va coûter très cher, puisqu'on parle d'une somme de l'ordre du milliard d'euros. Ne pensez-vous pas que d'autres solutions moins onéreuses, telles que les drones navals - ou les CASA 2...

Considérez-vous que le format des armées défini par le Livre Blanc de 2008 constitue un plancher par rapport à nos ambitions ? Estimez-vous nécessaire de maintenir une présence a minima en Libye à la fin des opérations et sous quelle forme ? Enfin, s'agissant des drones, pourriez vous nous parler des perspectives de coopération avec nos amis britanniques concernant les drones tactiques - le watchkeeper en particulier. Pouvez également nous parler des drones navals - le SDAM (système de drone aérien pour la Marine) en particulier. C'est un sujet dont on parle beaucoup en ce moment. Enfin, les bateaux de projection et de commandement - les fameux BPC - sont sans ...

...maritime et qui est présente sur tous les océans, a-t-elle une véritable stratégie maritime ? S'agissant de la rénovation des avions de patrouille maritime (ATL2) à laquelle la marine nationale est très attachée, je crois savoir que cette opération a un coût très élevé. On parle de plus d'un milliard d'euros. Est-ce que vous avez étudié les solutions alternatives possibles comme l'utilisation de drones MALE ou encore d'appareils de type CASA235. Je sais que Airbus Military a développé ce type d'appareils pour le Chili et que le délégué général pour l'Armement, M. Laurent Collet-Billon, a eu l'occasion de les voir sur les chaînes de montage à Séville. Or il semblerait qu'il ait été favorablement impressionné. Concernant les drones navals, le chef d'état-major des armées, l'Amiral Edouard Guil...

Monsieur le délégué général, nous nous avons une vraie faiblesse dans le domaine des drones MALE. Un comité ministériel d'investissement (CMI) était prévu fin juillet sur cette question. Or une lettre de demande (letter of request) n'a toujours pas été envoyée à General Atomics. Nous savons que cette entreprise a fait une offre très compétitive qui a le mérite de ne pas obérer l'avenir industriel de la filière drone française. Qu'en est-il ? Deuxième question : les forces attendent a...

Après la conclusion de l'accord de défense franco-britannique il apparait clairement que le futur drone MALE, à l'horizon 2020 sera une évolution du MANTIS et conçu avec nos partenaires britanniques. Pour la période transitoire, 2013-2020, deux solutions s'offrent à vous : la modernisation des quatre drones Harfang dont vous disposez et l'achat de deux ou plusieurs systèmes supplémentaires conçus par les Israéliens et améliorés par EADS, ou bien l'achat sur étagères du drone Reaper à General Atomic...

a demandé si le projet d'acquisition de quelques Airbus 330-200 pour pallier le retard de l'A400M était abandonné. Il souhaité des précisons sur les difficultés liées au déploiement opérationnel des différents types de drones et sur les perspectives d'un futur programme de drone moyenne altitude longue endurance (MALE). Enfin, il s'est interrogé sur la possibilité pour l'armée de l'air française de disposer sur les futurs Rafale restant à livrer d'un moteur plus puissant souhaité par les Emirats arabes unis.

a interrogé le général Paloméros sur la mise en place des pod Damocles, ainsi que sur l'éventualité d'équiper la dernière tranche du Rafale d'un réacteur de neuf tonnes de poussée, envisagé pour la commande éventuelle de Rafale par les Emirats Arabes Unis. Il a également demandé ce qui remplacera les drones Harfang déployés en Afghanistan et, à un horizon plus lointain, quel était l'avenir du projet d'EADS pour un « advanced UAV ». Enfin, il a souhaité savoir si la livraison de simulateurs pour l'avion A400M était prévue. En réponse, le général Paloméros a indiqué que, s'agissant de l'Europe de la défense, les principales actions marquantes étaient tout d'abord la formation commune des pilotes de...