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Interventions sur "particules" de Jean-Claude Requier
3 interventions trouvées.
Cet amendement tend à préciser que, lors du contrôle des émissions de polluants atmosphériques prévu à l’occasion du contrôle technique, ce dernier doit porter sur les polluants atmosphériques provenant du véhicule dans son ensemble. S’il convient de rappeler que les pots d’échappement sont souvent, et à juste titre, accusés d’être à l’origine de la pollution par particules fines, il faut également souligner que l’abrasion des plaquettes de frein, comme celle des pneumatiques ou encore de l’embrayage, est tout autant responsable de cette pollution.
...ent où l’on vantait leurs faibles émissions de dioxyde de carbone ont soudainement basculé, à leur insu, du côté des « pollueurs ». Dès lors s’est posée la question de la meilleure solution à mettre en œuvre pour supprimer les avantages fiscaux en faveur du diesel, tout en tenant compte des évolutions récentes des moteurs à essence qui émettent désormais moins de CO2, mais, pour certains, plus de particules fines. C’est la raison pour laquelle le Gouvernement a envisagé l’alignement de la fiscalité des deux carburants, ce qui s’est traduit par l’intégration d’une « composante carbone » dans la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, la TICPE, ou par l’introduction d’une composante liée aux émissions de polluants atmosphériques dans la taxe sur les véhicules des sociétés, la T...
En plus de l’alourdissement de la fiscalité sur le diesel, cette mesure aurait pour conséquence de bloquer le marché de l’occasion en décourageant les ventes de véhicules diesel anciens, sans pour autant les extraire de la circulation. Or, pour réduire les émissions de particules et d’oxydes d’azote, l’objectif est bien évidemment le renouvellement de la flotte des véhicules diesel anciens, soit 7 millions d’unités. Par conséquent, si ce texte venait à être adopté, les inconvénients resteraient supérieurs aux avantages ; quant aux coûts sociaux et économiques et aux risques pesant sur les constructeurs automobiles, ils ne se justifieraient pas. La prime à la casse prévu...
