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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "siègent" de Jean-Pierre Michel
2 interventions trouvées.
Les parlementaires ne siègent pas dans les commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI).
Ceux qui, comme moi, n'ont pas de mandat local, n'y siègent pas.
