Interventions sur "particules" de Louis Nègre

...le fera l’objet d’un débat dans cet hémicycle. Nous avons tout intérêt à en disposer. Par conséquent, la commission émet un avis défavorable sur l’amendement n° 475 rectifié bis. J’en viens à l’amendement n° 349, qui vise à ajouter une phrase à l’article 14 quinquies – introduit sur mon initiative en commission – pour préciser que le rapport devant établir le bilan des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote par source d’émission devra également indiquer et analyser la fiabilité de la méthode de mesure retenue. Madame la ministre, lors de la table ronde sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l’environnement, tous les acteurs étaient présents : les constructeurs, les experts et les journalistes automobiles, les associations. Un fait nous a alors conduits à n...

La question de l’émission des particules fines émanant de l’échappement, mais également de l’abrasion, de même que celle d’un meilleur contrôle des émissions polluantes sont particulièrement préoccupantes et nous nous interrogeons tous à cet égard. La preuve en est que des amendements ont été déposés par des représentants de plusieurs groupes. Aujourd’hui, des mesures d’émissions sont déjà réalisées à l’occasion du contrôle technique d...

...pect des normes Euro en vigueur me semble convenable. Afin de vous expliquer, mes chers collègues, particulièrement à ceux d’entre vous qui ont déposé ces amendements, la difficulté à laquelle nous nous heurtons, j’entrerai un peu plus dans le détail. Une étude réalisée à l’échelle européenne en 2012 conclut que la combinaison de l’essai d’accélération libre avec des instruments de comptage des particules représente une solution viable pour l’avenir du contrôle des émissions de polluants pour les véhicules diesel, à condition de franchir au préalable trois étapes qui ne le sont pas à ce jour. D’une part, définir une méthode de contrôle fiable pour les véhicules récents, pour des moteurs mettant en œuvre des technologies différentes – injection, post-traitement, utilisation d’additifs –, dans des ...

...moyenne entraîne une baisse de 4 % du nombre des accidents mortels. En outre, l’ADEME, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, a publié une étude au mois de février 2014 relative aux conséquences des réductions de vitesse sur la qualité de l’air aux termes de laquelle au-dessus de 70 kilomètres-heure, les limitations de vitesse ont un effet plutôt positif sur les émissions de particules et d’oxydes d’azote, alors qu’en dessous, cet effet est plutôt négatif, même si cette deuxième conclusion est plus complexe à analyser. Plutôt qu’un énième rapport, il nous semble nécessaire, à ce stade, de disposer du bilan de l’expérimentation concrète qui sera menée cette année sur le réseau secondaire. C’est pourquoi la commission a émis un avis défavorable.

...solument pas le cas, et que les nouveaux moteurs diesel sont ce qui se fait de mieux ! Il est donc véritablement nécessaire d'avancer sur ce point. Les associations ont par ailleurs avancé qu'il existait un décalage entre les normes légales définies à une certaine époque et la réalité. Une avancée est indispensable dans ce domaine ! Enfin, il existe aujourd'hui un incontestable problème lié aux particules. Les constructeurs ont chiffré des baisses considérables s'agissant des nouveaux moteurs diesel, mais il a été indiqué que le phénomène de l'abrasion, que personne n'a encore jamais évoqué, génère beaucoup de particules. Il faut sans doute travailler sur plusieurs niveaux, et englober plusieurs secteurs d'activité. Mais c'est plus facile à dire qu'à faire ! En effet, les normes de protection des...

M. Leborgne l'a déjà indiqué, mais il convient de le réaffirmer : il n'y pas davantage de production de particules à froid ou à chaud ? Par ailleurs, le filtre à particules filtre-t-il toutes les particules ou seulement une partie ? J'ai le sentiment que les plus petites ne sont pas arrêtées...

...ante que vous avez souhaitée. Le président de la commission vous l'a proposée. Chacun est donc d'accord, Il faudra trouver des experts impartiaux pour essayer d'y voir plus clair. C'était l'un des objectifs de la réunion de ce matin. Je pense que nous avons réalisé des progrès. Vous avez raison d'estimer qu'on se focalise sur le transport routier, alors que celui-ci ne représente qu'un tiers des particules. Il s'agit donc d'un problème plus large. Il nous faut nous pencher sur les autres secteurs qui produisent des particules. Nous ne ferons pas de révolution, mais nous pourrons peut-être les inciter à évoluer autant que l'industrie automobile, et à être plus vertueux. J'ai bien entendu que l'abrasion, dont personne ne parle, est à l'origine de l'émission de 50 % des particules, dont 3 % pour les ...

...rançais est « diésélisé » à plus de 60 %. La France atteint même le taux record de 67 % s’agissant de la vente de véhicules neufs. Cette surreprésentation des moteurs thermiques diesel par rapport au parc des pays européens – et je ne parle pas du Japon – a des conséquences qui ne peuvent qu’interpeller. En effet, dans les fumées émises par ces moteurs, outre du dioxyde de carbone, on trouve des particules fines dont les plus petites, très pathogènes, pénètrent profondément dans l’organisme. De même, plus de la moitié des émissions d’oxydes d’azote, autres polluants reconnus, proviennent du secteur des transports. Ces substances entraînent une pollution de l’air qui, à son tour, a un impact significatif sur la santé de nos concitoyens. Ainsi, en juin 2012, le Centre international de recherche su...