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Interventions sur "outre-mer" de Marc Massion
43 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la commission des finances exposera en deux temps les crédits de la mission « Outre-mer ». Je ferai tout d’abord une présentation globale de l’évolution de la mission ainsi que des crédits à destination de l’outre-mer en général et de ceux du programme « Emploi outre-mer » en particulier. Notre collègue Éric Doligé, également rapporteur spécial de la mission « Outre-mer », vous présentera ensuite le second programme de la mission, « Conditions de vie outre-mer », ainsi que les deux...
a précisé que la mission « Outre-mer », avec 1,97 milliard d'euros en autorisations d'engagement (AE) en 2009, représentait moins de 15 % de l'effort budgétaire en faveur de l'outre-mer. Elle ne donnait donc qu'une vision parcellaire de l'effort de l'Etat, car le document de politique transversale « Outre-mer » recense, pour 2009, un total de 13,3 milliards d'euros de crédits. Il convient d'ajouter à ce montant 3,3 milliards d'euros...
A ce sujet, M. Marc Massion, rapporteur spécial, a rappelé que la mission « Outre-mer » ne représentait que 15 % de l'effort global de l'Etat en direction de l'outre-mer. A l'invitation des rapporteurs spéciaux, la commission a alors décidé de proposer au Sénat d'adopter, sans modification, les crédits de la mission « Outre-mer » ainsi que l'article 64 rattaché. Elle a adopté l'article 65 modifié par l'amendement présenté par M. Eric Doligé, rapporteur spécial.
