Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "récolte" de Marcel Deneux
4 interventions trouvées.
Estimant que la proposition de loi avait pour objet de soulever le débat sur l'assurance récolte, M. Marcel Deneux a jugé qu'il était largement prématuré de la rendre obligatoire. Indiquant avoir rapporté, au cours d'un déplacement effectué aux Etats-Unis il y a une dizaine d'années, dans le cadre d'un rapport d'information sur l'avenir de la PAC réalisé avec le président de la commission, M. Jean-Paul Emorine, d'intéressants documents sur l'assurance récolte, alors que celle-ci était encore...
Estimant que la proposition de loi avait pour objet de soulever le débat sur l'assurance récolte, M. Marcel Deneux a jugé qu'il était largement prématuré de la rendre obligatoire. Indiquant avoir rapporté, au cours d'un déplacement effectué aux Etats-Unis il y a une dizaine d'années, dans le cadre d'un rapport d'information sur l'avenir de la PAC réalisé avec le président de la commission, M. Jean-Paul Emorine, d'intéressants documents sur l'assurance récolte, alors que celle-ci était encore...
a rappelé que voilà onze ans, il avait, avec certains de ses collègues, soumis aux assureurs français l'idée d'une assurance récolte à la suite d'un voyage aux Etats-Unis. Il a estimé qu'il était nécessaire de poursuivre et que dans cette perspective, le rapport présenté serait incontestablement un élément utile. Il s'est ensuite demandé si la synthèse du rapport ne faisait pas l'amalgame entre l'assurance récolte d'une part et le fonds national de garantie de calamités agricoles d'autre part. Il a rappelé que ce fonds reposai...
Si je suis favorable à la perspective d'une assurance récolte, je suis réservé sur cet amendement parce que nous sommes en pleine confusion, même sur les mots. En 1997, Jean-Paul Emorine et moi-même avons apporté les documents rédigés en anglais qui permettaient de comprendre ce qu'était l'assurance récolte aux Etats-Unis. Nous les avons alors transmis à un grand groupe d'assurance qui, depuis, y a réfléchi et, avec l'accord des pouvoirs publics, a fait, c...
