Interventions sur "véhicule" de Marcel Deneux

Je me félicite que l'OPECST ait engagé un tel rapport, que l'on attendait et où l'on retrouve plusieurs des idées du club des véhicules écologiques que j'ai créé, il y a quelques années, avec M. Bernard Darniche. J'aurais cependant préféré que vous parliez non seulement de la conception, mais aussi de l'utilisation des véhicules écologiques. Il n'y aura pas de politique européenne dans ce domaine sans une politique industrielle et une politique de l'énergie au niveau européen. Je vous ai trouvé réservés sur l'hydrogène, alors ...

...ansport routier. Sur le sujet 44 tonnes, je partage la position de Charles Revet. En Israël, le plafond est à 62 tonnes, et il s'élève à 88 tonnes aux États-Unis. Il faut réfléchir à la cohérence de notre dispositif. En ce qui concerne le bonus/malus, j'étais à son initiative lors du Grenelle I. Mais aujourd'hui, les montants n'ont aucune valeur incitative : cent cinquante euros de bonus sur un véhicule de plus de dix mille euros, cela ne veut rien dire. Dans ces conditions, ayons le courage de mettre une taxe sur les véhicules qui polluent et supprimons le bonus/malus. Quant au retour à l'essence, il faut écouter et comprendre, sans nécessairement les adopter, les arguments des pétroliers. Il faut analyser la structure du raffinage en France, et se pencher davantage sur le statut douanier des ...

Je regrette, depuis un certain nombre d'années, le manque d'information des parlementaires sur ces véhicules. Cela fait onze ans que je roule en véhicule hybride. Aujourd'hui, j'ai encore des collègues qui me questionnent sur la recharge de mon véhicule ou son autonomie. Il y a donc un énorme problème de pédagogie et d'éducation qui n'est pas faite, auprès des parlementaires comme du grand public. En ce qui concerne l'Ademe, le programme d'investissements d'avenir est relativement conséquent. Est-ce q...

Cet amendement a pour objet de mettre fin à la situation ubuesque qui prévaut depuis deux ans en France. Depuis le Grenelle de l'environnement, une écopastille verte est mise en place, comme notre collègue vient de nous le rappeler. Le mécanisme élaboré prévoit un système de bonus-malus, applicable à la première immatriculation des véhicules particuliers. La partie bonus sera mise en oeuvre par voie réglementaire - nous verrons bien - ; quant à la partie malus, elle figure dans le présent article. Or, il apparaît que certains types de véhicules propres sont pénalisés par cette mesure. Il conviendrait donc d'adapter l'article 23 bis pour ne pas pénaliser les filières correspondantes. Je pense, en l'espèce, aux véhicules flex ...

Je voudrais dire à M. le rapporteur général que si nous proposons tous les deux de retenir un abattement de 50 %, nous ne l'appliquons pas à la même chose. Que tout soit bien clair entre nous ! Mon amendement vise à consentir aux véhicules pouvant fonctionner au moyen du superéthanol E 85 un abattement de 50 % sur les taux de dioxyde de carbone pris en compte, tandis que le sien tend à réduire de 50 % la taxe applicable à ces mêmes véhicules : dans le cadre d'un système de bonus-malus, il est clair que les conséquences financières de nos propositions ne sont pas du tout les mêmes. Reprenons le tableau qui figure à l'article 23

En fait, toute une polémique s'est développée sur ce sujet, qui a donné lieu à deux études, réalisées l'une par l'ADEME, l'autre par une société américaine. En tout état de cause, le Grenelle de l'environnement a débouché sur le maintien du statu quo pour l'ensemble des véhicules à cet égard, et une troisième étude doit être remise à la fin du mois de juin prochain, me semble-t-il. Quoi qu'il en soit, si l'on prend en considération toute la filière du champ jusqu'à la roue, y compris la destruction finale du véhicule, le taux estimé de réduction des émissions de dioxyde de carbone varie de 65 % à 70 %. Mais ce sont là des calculs de techniciens sur lesquels je ne veux p...

Il est réduit de 70 % ! Il n'y a aucune raison de ne pas considérer ces véhicules comme propres, sauf à entrer dans des calculs de marchands de tapis, lesquels officient dans un ministère que je pourrais désigner !