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Comme l’a également souligné le rapporteur, notre compréhension, notre analyse et les outils en notre possession ont considérablement évolué depuis mars 2020. C’est aussi la raison pour laquelle nous nous retrouvons aujourd’hui avec des mesures bien moins restrictives que le couvre-feu ou le confinement. Nul ne niera, par exemple, que le passe sanitaire a fait ses preuves. Déposé le 13 octobre 2021, le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire vise à proroger le régime de sortie de crise sanitaire, donnant au Gouvernement la faculté de mobiliser une gamme d’outils de gestion de la crise si la situation l’exigeait, y compris de manière territorialisée, et ce, sous le contrôle du juge et sous le contrôle, renforcé lors de...
Or, je l’ai déjà dit, les chiffres actuels sont tout sauf idylliques. Dans certains pays, ils sont même fort inquiétants. Il y a quelques mois, on avait coutume de reprocher au Gouvernement son manque de pédagogie ; il n’aurait pas suffisamment expliqué son action. Le travail mené en faveur du passe sanitaire, avec nous tous d’ailleurs, a donné depuis d’excellents résultats. §Cette pédagogie fonctionne. Néanmoins, nous devons poursuivre nos efforts, car il reste un certain nombre de personnes non vaccinées, donc en danger. En parallèle, je l’ai également dit, le personnel soignant se trouve dans un état d’extrême fatigue. Il a besoin de stabilité et attend des signes de notre part.
Le second, c’est le passe sanitaire, qui fonctionne bien. Alors même que la pandémie peut repartir de plus belle à l’arrivée de l’hiver, il est indispensable de conserver ces armes encore un certain temps.
...s donc que l’on évite, autant que faire se peut, d’employer des termes excessifs comme « apocalypse » ou « enfer ». Oui, le travail qui nous échoit est difficile et compliqué dans un temps aussi court, mais le terme « apocalypse » me semble davantage adapté à ce qu’ont connu les services hospitaliers au mois de mars de l’année dernière. Nous nous honorerions à ne jamais l’oublier. J’en viens au passe sanitaire. Je suis un profond défenseur de la liberté individuelle, mais je crois que celle-ci s’inscrit dans une liberté collective. Notre rôle de législateurs consiste à construire cette liberté collective, laquelle implique souvent des contraintes. Proposer un passe sanitaire qui n’oblige pas à se vacciner, mais incite à le faire, permet de faire encore et toujours de la pédagogie. C’est aussi à cela q...
J’entendais M. Stéphane Ravier dire : « Vaccinez les jeunes tout de suite, et c’est réglé ! » Il faut plus d’un mois pour que le protocole de vaccination soit efficace… De nouveau, il faut du temps, et ce temps, nous ne l’avons pas. Nous devons donc mettre en place des outils puissants et pédagogiques. Je pense que le passe sanitaire peut être l’un de ces outils, si on le prend dans ce sens-là.
Pour ma part, j’ignore qui est responsable et qui ne l’est pas ; cela ne m’intéresse pas beaucoup. Ce que je connais, ce dont je parle sans cesse, ce à quoi je reviens toujours, c’est le virus : eh bien, que les gens aient ou non un passe sanitaire, le virus fait ce qu’il a envie de faire, sans dérogation ! Ce que l’on fait ici depuis quelques heures, ce n’est pas construire des solutions, mais bien les déconstruire. Pourquoi pas, mais j’aimerais bien que, ensuite, on bâtisse quelque chose. Pour l’instant, on n’a fait qu’affaiblir le passe sanitaire…
Je souhaite réagir aux propos de M. Alain Houpert. Plus de passe sanitaire pour les jeunes, cela a été voté ; maintenant, plus de passe sanitaire pour les encadrants. Très bien ! Reste que, le virus se propageant, les encadrants peuvent tomber malades. Dès lors, comment poursuivre les activités d’une colonie de vacances sans personnel ?
Cet amendement a été déposé par notre collègue Xavier Iacovelli. Il vise, en soutenant pleinement le principe et la nécessité du passe sanitaire pour faire face à cette quatrième vague que nous connaissons, à étendre en cohérence l’obligation de présentation de ce passe à l’accès au Parlement et aux organes délibérants des collectivités territoriales. Afin que le dispositif proposé ne soit pas excessif au regard des modalités d’application retenues par ailleurs, il est précisé que cette obligation ne s’appliquerait que lorsque ces lieux ...
...r à l’encontre de ce qui a été fait depuis plus d’un an pour les accompagner. Dans cette perspective, notre amendement a pour objet de prévoir, par dérogation, que le contrat de travail des salariés en contrat d’apprentissage ou en contrat de professionnalisation n’est suspendu que pour le temps en entreprise. Ainsi pourraient-ils continuer à suivre leur formation malgré la non-présentation d’un passe sanitaire. L’alternance est une chance pour l’avenir. Gérer la crise sanitaire est une nécessité pour tous. Nous pensons que les deux doivent être assurés.