Interventions sur "communautaire" d'Olivier Jacquin

Je souhaite détendre l’atmosphère en présentant cet amendement, que je qualifierais de pragmatique, visant à assurer la convivialité des soirées électorales. Lorsque la situation est consensuelle dans une communauté de communes, on peut imaginer qu’il est possible d’élire l’ensemble des membres du bureau, après le président et les vice-présidents, de manière simplifiée. Si le conseil communautaire le souhaite, on pourrait proposer un principe de candidature groupée pour les membres du bureau, et toujours un scrutin uninominal. Si trop de noms étaient inscrits, le panachage serait permis. S’il y a consensus, cela permettrait de raccourcir les soirées électorales et, parce que les élus aiment bien le panachage, de réintroduire un peu de tension démocratique en fin de soirée.

Mes chers collègues, j’ai présidé pendant seize ans la communauté de communes de Mad & Moselle, où l’on a créé l’une des premières conférences des maires de France. À l’époque, l’on avait constaté que certains maires ne siégeant pas au conseil communautaire apprenaient par voie d’arrêté préfectoral le transfert de telle ou telle compétence ! Voilà pourquoi il fallait inventer une instance permettant de traiter des questions de subsidiarité. C’est à cette fin que nous avons instauré une conférence des maires, et en aucun cas pour concurrencer le conseil communautaire. Pour ce qui concerne les compétences intercommunales, cette instance est souverain...