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Interventions sur "masse" d'Olivier Paccaud


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Cet amendement, comme le suivant, concerne des véhicules d'un type particulier, les pick-up. L'article 14 les assimile à des véhicules de tourisme, afin de les soumettre à deux taxes particulièrement prohibitives : la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme, dite « malus écologique », et la taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme, dite « malus au poids ». L'objectif est donc de les « malusser » au maximum – excusez-moi pour ce néologisme ! C'est méconnaître toutefois la singularité de ces véhicules : dans 90 % des cas, ils sont achetés par des professionnels et non par des particuliers. On n'achète pas un pick-up pour faire le beau ! On n'achète pas un pick-up par effet de mo...

Monsieur le ministre, je suis heureux de vous entendre dire que la problématique de la masse, qui était effectivement valable pour le pick-up, ne l'est plus pour l'électrique… Je ne sais pas où est votre logique !