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Interventions sur "retiré" d'Olivier Rietmann
6 interventions trouvées.
Je retire cet amendement.
Non, je le retire, madame la présidente.
L'amendement COM-1 rectifié est satisfait. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-1 rectifié est retiré. L'amendement COM-72 n'est pas adopté, non plus que les amendements COM-73 et COM-156.
L'amendement COM-76 est satisfait, car les communes, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et les syndicats mixtes ont déjà la faculté de contrôler les OLD. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-76 est retiré. Demande de retrait de l'amendement COM-81 ou, à défaut, avis défavorable.
Les amendements COM-23 rectifié bis et COM-45 rectifié bis seraient satisfaits par l'adoption de l'amendement COM-109 des rapporteurs. Les amendements identiques COM-23 rectifié bis et COM-45 rectifié bis sont retirés. Je propose le retrait de l'amendement COM-99, qui est satisfait.
Je le retire, monsieur le président !
