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La plupart des sénateurs centristes voteront contre la suppression du passe sanitaire. Peut-on supprimer le passe sanitaire ? Oui, si la vaccination générale est rendue obligatoire. Celle-ci est-elle possible ? Oui probablement, à moyen terme, mais pas dans l’urgence. Plusieurs mois seront encore nécessaires. Comme de nombreux intervenants précédents, nous considérons que, à terme, la vaccination générale obligatoire est la seule solution, du fait que, à l’évidence, la...
...nants et les professionnels pour qui cela s’impose ; or le principe de l’obligation générale provoquerait un blocage du système. En revanche, il faut s’interroger sur la situation au 1er novembre prochain – je prends comme référence la date adoptée tout à l’heure d’un rendez-vous devant le Parlement le 31 octobre. Il est possible qu’à cette date la situation oblige à choisir entre le maintien du passe sanitaire, pour reprendre la terminologie du Gouvernement, et un nouveau confinement. Le groupe UC écarte complètement cette dernière option. Pour nous, en situation d’urgence, il faut choisir entre passe sanitaire et obligation vaccinale. Nous penchons davantage pour la seconde solution. Quoi qu’il en soit, l’obligation vaccinale générale a vocation à s’imposer dans la mesure où la maladie s’i...
Je remercie nos rapporteurs pour la qualité et la pertinence de leur travail. Nos concitoyens ont besoin d'une ligne cohérente et précise. Je suis favorable à la vaccination et convaincu que la vaccination de tous va devenir une nécessité. Je soutiens les propositions du rapporteur sur la durée de l'habilitation, sur les modalités de contrôle et de sanction de l'utilisation du passe sanitaire, ainsi que sur l'isolement. En revanche, j'ai plus de réserves sur votre proposition autorisant le Gouvernement à rétablir un confinement ou un couvre-feu, car je crains qu'elle n'accentue les inquiétudes de l'opinion publique. Vous ne préconisez pas la vaccination obligatoire générale. Mais si, dans un mois et demi, la situation s'est détériorée, un confinement sera inacceptable et i...
Pourquoi laisser coexister l'application du passe sanitaire dans le cadre de ce texte et dans le cadre du décret pris le 19 juillet dernier ? Le passe sanitaire doit conserver une vocation sanitaire : il ne saurait reposer, d'un point de vue juridique, sur un objectif d'incitation. Ne craignez-vous pas, en supprimant les centres commerciaux de son périmètre - en attendant la kyrielle probable d'amendements de séance introduisant diverses déroga...
...s, les sénateurs centristes abordent le débat sur la réponse à la crise sanitaire en suivant deux lignes directrices. La première est la priorité que nous accordons à la vaccination, complétée par le maintien des gestes barrières. La seconde est la défense des libertés, une responsabilité dont le Sénat s’acquitte traditionnellement. Pour la plupart, les membres de notre groupe acceptent donc le passe sanitaire, mais dans un cadre nettement plus resserré que celui que le Gouvernement propose. Ils refusent d’alimenter une passion française pour le droit pénal et de brandir la menace du licenciement, là où la suspension du contrat de travail et des salaires nous semble déjà très suffisante.
... la place de la spiritualité ou sur une notion de transcendance. Dans le contexte de l’accélération des contaminations par le variant delta, la vaccination et le maintien complémentaire des gestes barrières sont, pour les sénateurs centristes, la priorité. Il reste à les traduire dans les règles de la vie publique. Deux solutions s’offrent alors à nous : la vaccination obligatoire générale ou le passe sanitaire. La vaccination obligatoire générale a le mérite de répondre clairement à l’enjeu de santé publique. Le dispositif est simple, précis, conforme à une autre passion française, celle de l’égalité. Il est aussi pédagogique. Le Gouvernement ne propose pas cette solution, la question posée – plusieurs de mes prédécesseurs ont déjà formulé l’argument – étant celle de son acceptabilité socia...