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Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, c’est la première fois qu’il me revient de rapporter la mission « Recherche et enseignement supérieur » au nom de la commission des finances, aux côtés de Philippe Adnot. J’ai plus particulièrement la charge d’exposer l’évolution des crédits de cinq programmes davantage orientés vers la recherche que vers l’enseignement supérieur. Parmi ceux-ci, le programme 172 « Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires » est le plus important par la taille. Il finance les plus importants organismes publics de recherche, parmi lesquels le Centre national de la recherche scientifique, le CNRS, l’Institut national de la santé et de la recherche médicale, l’INSERM, le Commissariat à l’énergie atomique, le CE...
... amendement vise à transférer 3, 6 millions d’euros du programme 172, dont je suis rapporteur, vers le programme 186, dont s’occupe mon collègue Philippe Adnot. Ce transfert correspond à la volonté de confirmer le rôle d’Universcience en matière de diffusion de la culture scientifique en lui confiant des missions jusqu’ici assurées par l’administration centrale du ministère de la recherche et de l’enseignement supérieur. Pour mémoire, Universcience est le nom d’usage de l’établissement public issu du rapprochement du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie. L’amendement a pour objet de faciliter la réorganisation du dispositif de diffusion en transférant à Universcience des tâches qui relevaient de l’administration centrale. La commission émet donc un avis favorable sur c...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de vous présenter les excuses de Michel Houel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, qui ne peut être présent aujourd’hui du fait de la visite du Président de la République dans son département. Michel Houel salue l’évolution du budget de la recherche pour 2009 : la recherche et l’enseignement supérieur sont en effet la première priorité budgétaire du Gouvernement. Le budget de l’enseignement supérieur et de la recherche augmente de 6, 5 % en 2009, et devrait progresser de plus de 17 % sur la période 2009-2011. La recherche voit ses crédits augmenter de près de 7, 4 % en 2009, soit une hausse de 863 millions d’euros. Plusieurs aspects de ce projet de budget sont particulièrement posit...