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Rapports de Pascal Allizard

32 rapports signés

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21/03/2018 — Rapport N° 374 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne, d'une part, et le Mercosur, d'autre part

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

07/02/2018 — Rapport N° 283 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'union européenne et ses états membres, d'une part, et la république du kazakhstan, d'autre part autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/07/2017 — Rapport N° 649 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/05/2017 — Rapport d'information N° 560 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « la modernisation de la dissuasion nucléaire - La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09/02/2017 — Rapport d'information N° 387 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur européen - La simplification du droit : une exigence pour L'union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

09/02/2017 — Rapport d'information N° 389 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur le « paquet connectivité - Europe connectée : objectif 2025

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

12/01/2017 — Rapport d'information N° 292 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur - L'Italie et l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

13/07/2016 — Rapport d'information N° 797 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

30/06/2016 — Rapport d'information N° 746 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la mission en des 16 et 17 juin 2016 - Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

27/06/2016 — Rapport d'information N° 725 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

18/02/2016 — Rapport d'information N° 414 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'organisation et l'exploitation des jeux dans l'union européenne - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

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