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Nous avons, les uns et les autres, essayé de contribuer à sauver le livre. Si l’amélioration de la situation est certaine, elle n’est pas acquise. D’autres secteurs se portent bien mieux : les entreprises du jeu vidéo ont ainsi vu leur chiffre d’affaires augmenter de 11 %. Nous proposons donc de prélever une partie de leurs bénéfices pour les ...

Il s’agit d’un amendement d’appel. Notre groupe a observé qu’il pouvait y avoir un problème concernant cette niche fiscale relative à l’aide à la personne, qui devrait selon nous être recentrée sur des dépenses essentielles. Franchement, quand on regarde de près la situation, on peut se poser des questions. Doit-on continuer à rembourser la mo...

J’essaie de comprendre les avis défavorables successifs sur les amendements relatifs au crédit d’impôt pour les services à la personne… Nous vous avons proposé de recentrer ce dispositif. Vous nous avez répondu qu’il ne fallait pas priver les gens de cette niche fiscale, de ce rabais. Or, dites-moi si je me trompe, monsieur le ministre, la moy...

En tant que rapporteur spécial de la mission « Remboursements et dégrèvements », je considère que cela vaudrait le coup de partager la documentation, d’autant qu’il est ici question d’un engagement financier de 7, 5 milliards d’euros. On a beau se renvoyer la balle et faire valoir chacun ses analyses, toutes les personnes que j’ai entendues ou ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre question préalable ne valait pas fermeture au débat, mais appel à un vote sanction – sanction d’un budget toujours plus discriminant et béotien. Nous ferons, amendement après amendement, proposition après proposition, la démonstration de l’échec de ce quinquennat. Posons-n...

Comme je l’ai souligné en discussion générale, monsieur le ministre, votre chèque énergie ne suffira pas. Je peux m’appuyer sur une argumentation assez solide pour démontrer que ces 100 euros ne font pas le compte. Tout d’abord, le montant des factures d’électricité n’a augmenté que de 4 % depuis le début de l’année, grâce à la baisse des taxe...

… et 25 % de nos concitoyens rencontrent des difficultés pour payer leurs factures. Au-delà de cette mesure, il y a un enjeu plus large : la dimension sociale de votre politique, qui pourrait être meilleure.

Nous avons un double point de désaccord : un premier, partagé sur de nombreuses travées, à propos du chèque de 100 euros que vous proposez, monsieur le ministre, avec un enthousiasme mesuré. Le second concerne cet amendement. Monsieur le rapporteur général, votre dispositif cible les allocataires des minima sociaux, ce qui présente l’avantage ...

En outre, monsieur le rapporteur général, où sont les retraités, comme vient de le souligner M. Capo-Canellas ? Ils n’existent pas dans votre dispositif ! On peut débattre des retraités, dont la pension peut être considérée comme un salaire de continuité ou un salaire différé, mais ne nions pas leurs difficultés : pensez-vous qu’ils n’ont pas ...

Nous nous abstiendrons pour ne pas priver les plus défavorisés du peu qu’ils peuvent obtenir.

Je ne reviendrai pas sur les effets d'aubaine de la politique du Gouvernement pour les entreprises. Il y en a eu un certain nombre ! Vous dites qu'il ne faut pas contraindre les employeurs. Compte tenu de ce qui a été fait précédemment, cela paraît cohérent... Je conçois que nous sommes entrés dans une période électoraliste, mais je trouve qu...

J'avais l'intention de voter contre, avant d'avoir connaissance des amendements qui viennent d'être déposés. Cette mesure doit être davantage étudiée. Contrairement à mon habitude, je ne participerai pas au vote. Les délais sont trop courts.

Plus de 4,5 millions de personnes touchent la prime d'activité. L'amendement n° 61 est adopté, de même que l'amendement n° 62.

Parlons concrètement ! Nous avions un chèque pour 38 millions de personnes, et nous passerons, en adoptant cet amendement, à 11, 5 millions de personnes. En effet, les minima sociaux, en prenant en compte les enfants et les conjoints, concernent 10 % de la population, soit 6, 9 millions d’habitants. Par ailleurs, la prime d’activité concerne 4...

J’avoue notre embarras. Pourquoi les Républicains ne retirent-ils pas leur amendement au profit de celui du rapporteur général ? Que se passe-t-il ? Leurs conclusions sont les mêmes… La vérité des prix, si j’ose dire, c’est peut-être que le groupe Les Républicains n’avait pas d’autre choix que de déposer cet amendement de suppression ; son prés...