Construction de nouvelles installations nucléaires

L’amendement n° 93 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Alinéa 5 1° Remplacer le mot : Le par les mots : L’amont et l’aval du 2° Compléter cet alinéa par les ...

L’amendement n° 71 rectifié, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 5 Compléter cet alinéa par les mots : et les améliorations possibles en matière de gestion et réduction des déchets La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.

L’amendement n° 71 rectifié est retiré. L’amendement n° 69, présenté par MM. Devinaz, Houllegatte, Montaugé, Tissot, Michau, Kanner et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et M. Filleul, MM. Gillé et Jacquin, Mmes Préville, Blatrix Contat et Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Pla et Redon-Sarrazy, Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écolog...

L’amendement n° 72 rectifié, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : …° Les incidences du réchauffement climatique et de la raréfaction des ressources sur la production d’énergie nucléaire. La parole est à ...

L’amendement n° 94 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : … ° Les besoins en matière de stockage des déchets radi...

L’amendement n° 94 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’article 1er D, modifié.

L’amendement n° 32, présenté par MM. Salmon, Labbé, Dantec, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dossus et Gontard, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 63, présenté par MM. Devinaz, Houllegatte, Montaugé, Tissot, Michau, Kanner et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et M. Filleul, MM. Gillé et Jacquin, Mmes Préville, Blatrix Contat et Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Pla et Redon-Sarrazy, Mme Monier et les...

L’amendement n° 60, présenté par MM. Montaugé, Devinaz, Houllegatte, Tissot, Michau et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Pla, Redon-Sarrazy et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et M. Filleul, MM. Gillé et Jacquin, Mmes Préville, Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé :...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue.