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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Construction de nouvelles installations nucléaires
Organisation du dossier
- Article 1er
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
- Article 1er A
- Article 1er B
- Article 1er C
- Article 1er D
- Question préalable
- Discussion générale suite
- Avant le titre ier
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 7 bis
- Après l'article 1er
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 9 ter
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Après l'article 2
- Après l'article 3
- Après l'article 4
- Après l'article 7 bis
- Article 8
- Avant l'article 9
- Après l'article 10
- Avant le titre iii
- Après l'article 11
- Après l'article 12
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Vote sur l'ensemble
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire sur un projet de loi
- Article 1er BA
- Article 1er E
- Article 1er F
- Article 3 bis
- Article 4 bis
- Article 7 ter
- Article 7 quater
- Article 9 A
- Article 11 bis
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Article 19
Documents législatifs
- Texte adopté N° 40 (2022-2023) 24 janvier 2023, sur le projet de loi relatif à l’ accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes, sur le projet de loi
- Projet de loi N° 100 (2022-2023) relatif à l’ accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (79 amendements)
- Avis N° 233 (2022-2023), au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi
- Rapport N° 236 (2022-2023), au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi
- Texte de la commission N° 237 (2022-2023), sur le projet de loi relatif à l’ accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (170 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Daniel Gremillet (86 interventions)
- Daniel Salmon (53 interventions)
- Fabien Gay (35 interventions)
- Ronan Dantec (29 interventions)
- Sophie Primas (23 interventions)
- Bernard Buis (17 interventions)
- Franck Montaugé (15 interventions)
- Stéphane Piednoir (12 interventions)
- Jean-Michel Houllegatte (8 interventions)
- Jean Louis Masson (7 interventions)
- Daniel Breuiller (7 interventions)
- Céline Brulin (7 interventions)
- Jean-Pierre Moga (6 interventions)
- Franck Menonville (6 interventions)
- Gérard Longuet (5 interventions)
- Pierre Médevielle (5 interventions)
- François Bonhomme (5 interventions)
- Stéphane Ravier (4 interventions)
- Gilbert-Luc Devinaz (4 interventions)
- Nathalie Delattre (4 interventions)
- Stéphane Demilly (4 interventions)
- Angèle Préville (4 interventions)
- Guy Benarroche (4 interventions)
- Monique de Marco (3 interventions)
- Jean-Pierre Corbisez (3 interventions)
- Marc Laménie (3 interventions)
- Marie-Claude Varaillas (2 interventions)
- Cécile Cukierman (2 interventions)
- Catherine Belrhiti (2 interventions)
- Jacques Fernique (2 interventions)
